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Parcours de santé – Migrants – Primo-arrivants

14 juillet 2018

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle

Par une instruction en date du 8 juin 2018 sont pris en compte les besoins de santé des migrants primo-arrivants dans le but de mieux structurer et de renforcer le parcours de santé de ces derniers. L…

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N°220 du 16 au 30 juin 2018

01 juillet 2018

Sentinelle • Année 2018, Intégrales, Sentinelle

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RGPD : Impact sur les droits du patient / résident

01 juillet 2018

Focus • Focus, Sécurité-Vigilances

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Le règlement général sur la protection des données (RGPD) : Impact sur les droits du patient / résident

01 juillet 2018

Focus • Droits des patients, Focus

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RGPD – Données personnelles – Transposition

29 juin 2018

Sentinelle • RGPD, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Afin de transposer dans le droit français, le règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et la directive 2016-680 tous deux datés du 27 avril 2016, la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite informatique et libertés…

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Etablissements sous OQN – Campagne tarifaire 2018

29 juin 2018

Sentinelle • Campagne budgétaire et tarifaire, Financements, Sentinelle, 2018

Comme chaque année, une instruction vient préciser les modalités de mise en œuvre de la campagne tarifaire pour les établissements de santé privés sous OQN en application des arrêtés du 23 mai 2018 qu…

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ESMS sous CPOM – Affectation des résultats et modulation des tarifs

29 juin 2018

Sentinelle • Comptabilité, Comptabilité Finances : ESMS, Sentinelle

Un décret du 27 juin 2018, pris pour l’application de l'article 89 de la loi n° 2016-1827 du 23 décembre 2016 de financement de la sécurité sociale pour 2017 et de l'article 70 de la loi…

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CHSCT et CSE – Liste des experts agréés

29 juin 2018

Sentinelle • CHSCT et CSE, Ressources Humaines, Sentinelle

Un arrêté du 22 juin 2018 publié au JORF du 30 juin 2018 fixe la liste des organismes agréés en qualité d’experts auxquels le CHSCT ou le comité social et économiques peut faire appel et ce pour une d…

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Médicaments agréés – Service public (juin 2018)

29 juin 2018

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle, 2018

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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