Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

EHPAD – Forfait global Soins – Valeur du point 2019

14 juin 2019

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Taux valeur de point

En application des articles R 314-159 et R 314-162 du code de l’action sociale et des familles, le forfait global relatif aux soins est déterminé, outre les financements complémentaires éventuels, par…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Hôpitaux de proximité – Offre de soins – Liste

14 juin 2019

Sentinelle • Etablissements, Hôpitaux de proximité, Sentinelle

Par un arrêté du 27 mai 2019 a été fixée la liste des hôpitaux de proximité qui figure en annexe de l’arrêté. Arrêté du 27 mai 2019 fixant la liste des hôpitaux de proximité mentionnée à l…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Accident du travail – AES/AEV (VIH) – Suivi sérologique (juin 2019)

14 juin 2019

Sentinelle • Etablissements, Sentinelle

Un arrêté du 27 mai 2019 complété par une instruction du 25 février publiée le 30 mai 2019 sont venus préciser les dispositifs et les modalités de prise en charge et d’accès au traitement post-exposit…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

EHPAD – Expérimentation – Prévention bucco-dentaire

14 juin 2019

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Sentinelle

Par un arrêté du 3 juin 2019 est autorisée pour 4 ans l'expérimentation pour l'accompagnement et la prévention bucco-dentaire des personnes vivant en établissement d'hébergement pour perso…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N°242 du 16 au 31 Mai 2019

02 juin 2019

Sentinelle • Année 2019, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Le droit à l’image

02 juin 2019

Focus • Droits des patients, Focus

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

Le droit à l’image

02 juin 2019

Focus • Focus, Ressources Humaines

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

Disponibilité sur demande – Modification du régime juridique

30 mai 2019

Sentinelle • Entrée en vigueur, Sentinelle, mai 2019

Comme exposé dans la Sentinelle n° 238, le décret n° 2019-234 du 27 mars 2019, publié au JORF du 28 mars, est venu modifier les dispositions des décrets « positions » des trois versants de la fonction…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Campagne budgétaire 2019 – Objectifs nationaux et Dotations

30 mai 2019

Sentinelle • Campagne budgétaire et tarifaire, Financements, Sentinelle, 2019

En application de l'arrêté du 6 mars 2019 fixant pour l'année 2019 l'objectif des dépenses d'assurance maladie commun aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontolo…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications