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Plan national maladies neuro-dégénératives (PMND) 2014-2019 – Enquête nationale

14 avril 2018

Sentinelle • Etablissements, Sentinelle

Les mesures 89 et 96 du plan national maladies neuro-dégénératives (PMND) 2014-2019 ont pour objectif de renforcer la dimension évaluative du plan et de préparer le lancement de l’enquête nationale d’…

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Elections professionnelles 2018 – Instruction ministérielle

09 avril 2018

Sentinelle • Sentinelle

Une instruction ministérielle du 8 mars 2018 portant sur les élections professionnelles du 6 décembre prochain a été mise en ligne le 9 avril 2018. Après avoir acté la date du 6 décembre 2018 pour les…

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Personnel de direction – Indemnisation des périodes d’intérim et indemnité de direction commune

09 avril 2018

Sentinelle • Sentinelle

Un nouveau décret du 9 avril vient modifier le régime indemnitaire applicable aux personnels de direction de la FPH en ce qui concerne d’une part l’indemnisation des périodes d’intérim et d’autre part…

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Dépistage des cancers – Programmes- Cahier des charges

03 avril 2018

Sentinelle • Sentinelle

Par un arrêté en date du 23 mars 2018 est modifié  l'arrêté du 29 septembre 2006 relatif aux programmes de dépistage organisé des cancers afin d’actualiser le cahier des charges relatif aux m…

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Isolement et contention

01 avril 2018

Focus • Droits des patients, Focus

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Plan d’aide à l’investissement 2018 (PAI 2018)

30 mars 2018

Sentinelle • Financements, Plan d'aide à l'investissement (PAI), Sentinelle

Un arrêté du 12 mars 2018 vient fixer pour 2018 le montant des crédits et les opérations éligibles au Plan d’Aide à l’Investissement de la CNSA. Il rappelle les objectifs des opérations d’investisseme…

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Lutte contre les violences sexuelles et sexistes dans la fonction publique – Circulaire

30 mars 2018

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Santé au travail, Sentinelle, Violence Discrimination Harcèlement

Une circulaire du 9 mars 2018 du Ministre de l’action et des comptes publics vient préciser les modalités de mise en œuvre des engagements pris par le Président de la République le 25 novembre 2017 en…

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Réforme du financement des activités de SSR – Modalités transitoires de financement

30 mars 2018

Sentinelle • Financements, Réforme du financement des activités de SSR, Sentinelle

Par un décret publié le 31 mars 2018, sont prises en compte les évolutions prévues par l'article 68 de la loi n°2017-1836 de financement de la sécurité sociale pour 2018 sur les modalités de finan…

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Agrément associations d’usagers (mars 2018)

30 mars 2018

Sentinelle • Associations représentants des usagers 2018, Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

L’Association pour la lutte contre les maladies inflammatoires du foie et des voies biliaires (ALBI) ainsi que l’Association Rose sont agréées à titre national pour 5 ans afin de représenter les usage…

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