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GIPA – Prorogation, périodes de référence et éléments de calcul (décembre 2017)

14 décembre 2017

Sentinelle • GIPA, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Le décret 2008-539 du 6 juin 2008 qui a instauré l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) a été modifié afin de permettre la prorogation en 2017 du dispositif et de fixer le…

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Commission d’autorisation d’exercice en PUI – Décret d’application

14 décembre 2017

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un décret du 9 mai 2017 est venu modifier les dispositions du code de la  santé publique relatives aux conditions d’exercice des pharmaciens en PUI (Voir Sentinelle n° 193). Il a notamment été pr…

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GIPA – Prorogation et périodes de référence

03 décembre 2017

Sentinelle • Sentinelle

Le décret 2008-539 du 6 juin 2008 qui a instauré l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) a été modifié afin de permettre la prorogation en 2017 du dispositif et fixer les p…

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N°206 du 16 au 30 Novembre 2017

30 novembre 2017

Sentinelle • Année 2017, Intégrales, Sentinelle

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La démission du fonctionnaire hospitalier

30 novembre 2017

Focus • Focus, RH-Fonction publique

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Ordre infirmier – Inscription automatique- Absence de Décret

29 novembre 2017

Sentinelle • Inscription à l'ordre, Ressources Humaines, Sentinelle

En application de l’article L.4311-15 du code de la santé publique «  L'ordre national des infirmiers a un droit d'accès aux listes nominatives des infirmiers employés par les struct…

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Prothèses cardiaques implantables – Télésurveillance – Cahier des charges

29 novembre 2017

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle, Télésurveillance et télémédecine

L’article 36 de la loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 (LFSS pour 2014) avait ouvert la possibilité à compter du 1er janvier 2014 et pour une durée maximale de 4 ans, de mettre en place des expérimen…

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Période hivernale – Guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2017-2018 (novemb

29 novembre 2017

Sentinelle • Année 2017, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Comme chaque année, par le biais d’une instruction interministérielle datée du 3 novembre 2017, la DGS a procédé à une nouvelle diffusion du guide national de prévention et de gestion des impacts sani…

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GHT – Accompagnement à la mise en œuvre – Appel à projets (novembre 2017)

29 novembre 2017

Sentinelle • Année 2017, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Dans le cadre du plan national d’accompagnement à la mise en place des GHT, une instruction du 6 novembre 2017 procède au lancement d’un appel à projet destiné à accompagner financièrement (25 million…

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