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Compétence – Sureté nucléaire

02 janvier 2012

Sentinelle • Compétences, Ressources Humaines, Sentinelle

Les activités nucléaires à des fins médicales déclarées ou autorisées nécessitent des qualifications requises de la part des personnes qui en sont responsables fixées dans le présent arrêté en fonctio…

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N° 64 – 16 au 31 décembre 2011

02 janvier 2012

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

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Concession de logement de fonction – Disposition transitoire (décembre 2011)

30 décembre 2011

Sentinelle • Année 2011, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Le décret n° 2010-30 relatif aux concessions de logement de fonction (voir Sentinelle n° 17), prévoyait en terme de disposition transitoire que « sous réserve d'un changement dans la situatio…

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Procédure formalisée – Nouveaux seuils (décembre 2011)

30 décembre 2011

Sentinelle • Année 2011, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Le montant des seuils des procédures formalisées pour la passation des marchés publiques ou de certains autres contrats de la commande publique a été modifié afin de répondre aux exigences communautai…

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Financement – Sécurité Sociale pour 2012 (décembre 2011)

30 décembre 2011

Sentinelle • Année 2011, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

La loi de financement de la sécurité sociale a été publiée au Journal officiel du 22 décembre 2011. Ce texte s’inscrit dans une stratégie de réduction des déficits et une stricte maîtrise des dépenses…

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Entrées en vigueur – Tableau récapitulatif

21 décembre 2011

Sentinelle • Entrée en vigueur, Sentinelle, janvier 2012

     Titre Date d’eev Etablissements concernés N° de Sentinelle      Résumé   Légionelles Surveillance des circuits d’eau chaude 1er janvier 2012   O …

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EMS – Contrôle de la qualité de l’air

21 décembre 2011

Sentinelle • Contrôle de la qualité de l'air, Déclarations - repérages, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Certains établissements médico-sociaux tels que les EHPA, les foyers d’accueil médicalisé ou les établissements sociaux et médico-sociaux rattachés aux établissements de santé ainsi que les structures…

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PH contractuels – Missions spécifiques

21 décembre 2011

Sentinelle • PH/ Personnels médicaux, Praticiens contractuels, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Le code de la santé publique prévoit que les praticiens contractuels peuvent également être recrutés pour assurer certaines missions spécifiques, temporaires ou non, nécessitant une technicité et une…

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FMESPP – Répartition régionale (décembre 2011)

21 décembre 2011

Sentinelle • FMESPP 2011, Financements, Modernisation des établissements, Sentinelle

Suite à la mise en œuvre de l’article 88 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2011, qui ouvre la possibilité au DG.ARS de procéder à des transferts de crédits entre le FMESPP  (fo…

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