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Agents cancérogènes – Médecin du travail et suivi

21 décembre 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

L’annexe II de l’arrêté du 28 février 1995 pris en application de l'article D. 461-25 du code de la sécurité sociale fixant le modèle type d'attestation d'exposition et les modalités d…

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Actes d’engagement et crédits de paiement

21 décembre 2011

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle

Depuis la loi organique n° 2010-1380 du 13 novembre 2010, les crédits de paiement sont distingués des autorisations d’engagement et ce système remplace le mécanisme de gestion antérieure dit des envel…

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Biberons stérilisés à l’oxyde d’éthylène

17 décembre 2011

Sentinelle • Nouveau-nés et nourrissons, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Une instruction de la direction générale de l’offre de soins (DGOS) aborde la question des biberons stérilisés à l’oxyde d’éthylène utilisés dans les maternités. En effet, ce mode de stérilisation pré…

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MAIA – Cahier des charges

17 décembre 2011

Sentinelle • Etablissements, Fonctionnement, MAIA, Sentinelle

Conformément à ce que prévoit le code de l’action sociale et des familles (CASF) les conditions de fonctionnement des MAIA (maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer) doivent r…

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Permanence des soins – Traçabilité des appels

17 décembre 2011

Sentinelle • Certification, Qualité / Gestion du risque, Sentinelle

Depuis le décret n° 2010-809  du 13 juillet 2010 modifiant les modalités d’organisation de la permanence des soins (voir Sentinelle n° 30), il est précisé que « les appels traités dans le ca…

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Evaluations internes et externes – Application

17 décembre 2011

Sentinelle • Certification, Qualité / Gestion du risque, Sentinelle

Une circulaire apporte des précisions concernant les modalités d’application des obligations liées à l’évaluation interne et externe des établissements et services médico-sociaux autorisés. Ce disposi…

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Appel à projet 2012 (novembre 2011)

17 décembre 2011

Sentinelle • Appel à projet, Financements, Sentinelle

Une circulaire aborde l’ensemble des appels à projet pour 2012 en matière de recherche clinique, d’innovation médicale, de performance du système de soins, de recherche infirmière et paramédical (exem…

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UCSA – Examen bucco-dentaire

17 décembre 2011

Sentinelle • Etablissements, Prise en charge des détenus, Sentinelle

La santé bucco-dentaire des détenus est un des enjeux majeur du plan d’actions stratégiques 2010-2014 : politique de santé pour les personnes placées sous main de justice. A cet égard, il est pré…

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TH/TSH : liste des spécialités de concours et d’examen

17 décembre 2011

Sentinelle • Concours, Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Comme le prévoit le décret n° 2011-744 du 27 juin 2011 relatif au corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers, un arrêté a été publié concernant la liste des spécialités des concours…

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