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Référé contractuel – MAPA

08 septembre 2011

Sentinelle • Achats - Marchés publics, MAPA, Sentinelle

Le conseil d’Etat a précisé les conditions d’exercice du référé contractuel pour les marchés passés selon une procédure adaptée (MAPA). En effet, le référé contractuel permet « de manière redouta…

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LRAR par voie électronique

08 septembre 2011

Sentinelle • Etablissements, Informatique Numérique et Nouvelles technologies, Sentinelle

Le code civil prévoit la possibilité d’envoyer une lettre recommandée par courrier électronique pour la conclusion ou l'exécution d'un contrat dans certaines conditions (article 1369-8). Le dé…

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Biologie médicale – Actes pris en charge par l’AM

08 septembre 2011

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Prise en charge AM, Sentinelle

La liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie (nomenclature), pour la partie relative aux actes de biologie médicale a été modifiée. Cela concerne notamment la partie relati…

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Prothésiste et orthésiste pour l’appareillage des handicapés

08 septembre 2011

Sentinelle • Compétences, Prothésistes-orthésistes, Ressources Humaines, Sentinelle

Un décret modifie les dispositions du code de la santé publique concernant les professions de prothésiste et d’orthésiste pour l’appareillage des personnes handicapées. Ces changements concernent les…

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Légionelles – Surveillance des circuits d’eau chaude

08 septembre 2011

Sentinelle • Déclarations - repérages, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Suite aux nouvelles obligations incombant aux établissements de santé et médico-sociaux en matière de surveillance des légionnelles dans les installations de production, de stockage et de distribution…

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N° 38 – 16 au 30 novembre 2010

08 septembre 2011

Sentinelle • Année 2010, Intégrales, Sentinelle

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Nouveau plan comptable M22 – Explications (janvier 2011)

07 septembre 2011

Sentinelle • Comptabilité, Plan comptable, Plan comptable M22, Sentinelle

Des explications et des précisions concernant la nouvelle version du plan comptable M22 applicable au 1er janvier 2011 telle que prévue par l’arrêté du 31 décembre 2010 (voir Sentinelle n° 41) ont été…

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Formation – Ostéopathe – Chiropracteur

07 septembre 2011

Sentinelle • Formation, Formation - Etudes, Sentinelle

La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé prévoyait que la durée minimale de formation en ostéopathie et en chiropraxie était de 3520 heures. Cette ment…

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Diplôme en radiophysique médicale

07 septembre 2011

Sentinelle • Diplôme / Radiophysique médicale, Diplômes, Formation - Etudes, Sentinelle

Le «« Master « sciences, technologie, santé”, mention physique, spécialité physique médicale et biologique, délivré par l'université des sciences et technologies de Lille. » a été ajouté…

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