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PH – Documents du CNG

01 septembre 2011

Sentinelle • PH/ Personnels médicaux, RH - Fonction Publique, Sentinelle

De nouveaux documents devant être publiés sur le site interne du centre national de gestion ont été ajoutés. Ils concernent les élections des représentants des praticiens hospitaliers au sein de la co…

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CAPN / CCN – Vote par correspondance

01 septembre 2011

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

Plusieurs notes d’information ont été publiées concernant les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nationales (CAPN) et comités consultatifs nationaux (C…

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Organisation de la recherche clinique – Appel à projet

01 septembre 2011

Sentinelle • Etablissements, Recherche et bioéthique, Sentinelle

Le développement de l’activité de recherche clinique dans les établissements de santé est essentiel pour la qualité et le progrès des soins et de manière globale pour la performance du système de sant…

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Assurance complémentaire santé

01 septembre 2011

Sentinelle • Protection sociale, Sentinelle

Le plafond annuel de ressources de la protection complémentaire santé est revalorisé au 1er juillet 2011 : il est désormais de 771.20 euros annuel pour une personne seule. Décret n° 2011-1028 du…

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N° 56 – 16 au 31 août 2011

01 septembre 2011

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

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Marchés publics – Actualisation et nouvelles dispositions (août 2011)

31 août 2011

Sentinelle • Année 2011, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Un décret modifiant la réglementation en matière de marchés publics (notamment le code des marchés publics) annoncé depuis plusieurs semaines a été publié au Journal Officiel. Outre des modifications…

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Liste annuelle des passations

15 août 2011

Sentinelle • Achats - Marchés publics, Divers, Sentinelle

Conformément à l’article 133 du code des marchés publics, la personne publique doit publier au cours du premier trimestre de chaque année une liste des marchés conclus l’année précédente et mentionnan…

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Modifications de la loi HPST (août 2011)

15 août 2011

Sentinelle • Année 2011, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009, dite loi HPST, a constitué « la plus ample réforme de l'organisation de la prise en charge de la santé jamais mise en œuvre » (voir la sentine…

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Psychiatrie sous contrainte – Circulaires d’application

15 août 2011

Sentinelle • Etablissements, Psychiatrie sous contrainte, Santé Mentale, Sentinelle

En application de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatrique et aux modalités de leur prise en charge (voir sentin…

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