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Enregistrement des professionnels – Informations

01 mai 2011

Sentinelle • Compétences, Ressources Humaines, Sentinelle

Depuis la loi HPST du 21 juillet 2009 et l’ordonnance n° 2009-1586 du 17 décembre 2009 il est prévu que la quasi-totalité des professionnels de santé étudiants, en activité ou ayant cessé leurs foncti…

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Maison de santé – Troubles mentaux – Conditions techniques de fonctionnement

01 mai 2011

Sentinelle • Etablissements, Santé Mentale, Sentinelle

Les conditions techniques de fonctionnement relatives aux maisons de santé pour personnes atteintes de troubles mentaux ont été modifiées concernant : la superficie minimum (allègement des e…

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UHSA – Accès et fonctionnement

01 mai 2011

Sentinelle • Etablissements, Santé Mentale, Sentinelle

Une circulaire aborde les modalités d’accès (admission et transport) ainsi que le fonctionnement des nouvelles structures destinées à assurer l’hospitalisation (avec ou sans consentement) des personne…

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Prescription de médicaments – Enveloppe soins de ville

01 mai 2011

Sentinelle • Financements, Sentinelle

Comme ce qui existe pour les dépenses de transports résultant de prescriptions médicales effectuées dans les établissements de santé remboursées sur l’enveloppe soins de ville, les lois de financement…

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Indemnités de rupture – Régime social et fiscal

01 mai 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Suite à la loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, une circulaire explique le nouveau régime social et fiscal des indemnités de rupture exonérées en totalité ou partiellement de l’impôt s…

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N° 48 – 16 au 30 avril 2011

01 mai 2011

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

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ATMP – Modalités de demande du taux unique (avril 2011)

17 avril 2011

Sentinelle • Année 2011, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Depuis le décret du 5 juillet 2010 (voir Sentinelle n°29) applicable au 1er janvier 2012, il est désormais possible pour une entreprise qui relève d'une tarification individuelle ou mixte de deman…

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Interdiction de visage dissimulé

15 avril 2011

Sentinelle • Entrée en vigueur, Entrées en vigueur 2011, Sentinelle, avril 2011

A compter du 11 avril 2011, entrent en vigueur les dispositions de la loi relative à l’interdiction de porter des tenues destinées à cacher le visage dans l’espace public (voir Sentinelle n° 35 et 45)…

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Nouveau statut des infirmiers – Primes et NBI

15 avril 2011

Sentinelle • Nouvelle Bonification Indiciaire, Primes, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Plusieurs décrets relatifs aux primes et indemnités des infirmiers ont été modifiés afin de prendre en compte le nouveau statut des « infirmiers en soins généraux et spécialisés » créé par le décret n…

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