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Evaluations internes et externes – Application (novembre 2011)

15 novembre 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Une circulaire apporte des précisions concernant les modalités d’application des obligations liées à l’évaluation interne et externe des établissements et services médico-sociaux autorisés. Ce disposi…

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N° 60 – 15 au 31 octobre 2011

10 novembre 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

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Plan Alzheimer- Consultations mémoire

10 novembre 2011

Financements • Sentinelle

A l’occasion d’une circulaire relative à l’organisation de l’offre diagnostique et de suivi pour les personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer, sont abordées notamment les modalités d’organisation…

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Contrôle des arrêts maladie-Expérimentation

10 novembre 2011

Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 a prévu le lancement d’une expérimentation permettant de confier le contrôle des arrêts maladie des agents de la fonction publique hospitalière…

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Statuts locaux- Intégration aux statuts nationaux

10 novembre 2011

Dispositions statutaires • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Statut

Les statuts locaux, créés par délibération des conseils d’administration, avaient pour objet de fixer jusqu’à l’intervention de statuts particuliers, les règles applicables aux personnels occupant cer…

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Sages-femmes – Liste des prescriptions (octobre 2011)

10 novembre 2011

Compétences • Ressources Humaines • Sages-femmes / Maternité • Sentinelle

Les sages-femmes sont autorisées à prescrire les examens strictement nécessaires à l’exercice de leur profession, des dispositifs médicaux ou encore des médicaments. Concernant ces deux derniers types…

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Directeurs des soins – Evaluation annuelle

10 novembre 2011

Directeurs • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

A compter de l’année 2012, les directeurs des soins seront soumis à une évaluation annuelle se traduisant par un entretien qui donne lieu à un compte-rendu écrit et non plus à un système de notation.…

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Transport de corps – Organismes de contrôle

10 novembre 2011

Collectivités territoriales • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

A l’occasion d’un décret relatif aux chambres funéraires, aux véhicules de transport de corps et aux crématoriums, l’ancien régime d’autorisation se substitue à une procédure d’accréditation pour les…

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DASRI-Entreposage et filières d’élimination (octobre 2011)

10 novembre 2011

DASRI • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

A raison du risque infectieux que les DASRI représentent, leur stockage ainsi que leur traitement sont astreints à un cadre réglementaire contraignant. Les règles relatives aux modalités d’entreposage…

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