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Certification des coordinations hospitalières – Prélèvement d’organe et de tissu

31 mars 2011

Certification • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

L’agence de la biomédecine a mis en place un dispositif dans l’objectif d’inciter et d’accompagner les coordinations hospitalières en matière de prélèvement souhaitant s’inscrire dans une démarche qua…

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Transports sanitaires – Contrats avec l’ARS et l’AM (mars 2011)

31 mars 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Dans l’objectif de maîtriser les dépenses de santé, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (article 45, codifié à l’article L 322-5-5 du code de la sécurité sociale) a mis en place un…

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Participation des professionnels libéraux aux MSP (mars 2011)

31 mars 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

La loi HPST du 21 juillet 2009 a rénové le cadre juridique proposé aux professionnels de santé libéraux : ils ont la possibilité d’intervenir au sein des établissements publics de santé et de cer…

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Praticiens – Indemnisation temps de travail additionnel

31 mars 2011

Indemnités et Rémunérations • PH/ Personnels médicaux • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Deux praticiens hospitaliers ayant opté pour l’indemnisation du temps de travail additionnel (et non pour une récupération) se sont vus refuser par le directeur cette indemnisation pour des motif…

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FMESPP – Plan Alzheimer UCC identifiées en SSR (mars 2011)

31 mars 2011

FMESPP 2011 • Financements • Modernisation des établissements • Sentinelle

Dans le cadre du plan « Alzheimer et maladies apparentées » 2008-2012 une circulaire traite du financement par le FMESPP (fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et p…

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Immeubles en VEFA

31 mars 2011

Entrée en vigueur • Entrées en vigueur 2011 • Sentinelle • avril 2011

Les modifications du code de la construction et de l’habitation concernant les immeubles à construire en VEFA (vente en l’état futur d’achèvement) sont applicables aux permis de construire déposés à c…

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Lactariums – Autorisation

31 mars 2011

Entrée en vigueur • Entrées en vigueur 2011 • Sentinelle • avril 2011

Suite au décret n° 2012-805 du 13 juillet 2010 relatif aux missions, aux conditions d’autorisation et d’organisation des lactariums (voir Sentinelle n° 30), et à l’instruction sur le même sujet du 27…

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N° 45 – 1er au 15 mars 2011

15 mars 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

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Archives papier – Externalisation

15 mars 2011

Etablissements • Sentinelle

Afin de pallier aux difficultés en matière d’archivage rencontrées dans les établissements de santé, la loi HPST a modifié l’article L 1111-8 du code de la santé publique afin de prévoir la possibilit…

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