Publications

Rechercher une publication

Date de publication :

CHT – Comptes combinés (février 2011)

28 février 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Concernant les règles comptables applicables aux communautés hospitalières de territoire (CHT), l’article L 6132-2 du code de la santé publique (instauré par la loi HPST du 21 juillet 2009) mentionne…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N° 43 – 1er au 15 février 2011

15 février 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

IRCANTEC – Majoration de retard

15 février 2011

Ressources Humaines • Retraites • Sentinelle

Le décret n° 70-1277 du 23 décembre 1970 portant création d’un régime de retraites complémentaires des assurances sociales en faveur des agents non titulaires de l’Etat et des collectivités publique,…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Bioéthique – HPST

15 février 2011

HPST • Sentinelle

Parmi les textes discutés au Parlement en ce moment deux sont susceptibles d’avoir des répercussions importantes dans le domaine sanitaire et médico-social : le projet de loi relatif à la bioéthi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Infection d’origine endogène – Caractère certain

15 février 2011

Droits des patients - Protection des usagers • Indemnisation • Sentinelle

S’il est vrai que l’introduction d’un germe microbien dans l’organisme à l’occasion d’une intervention est constitutive d’une faute dans l’organisation ou le fonctionnement du service hospitalier (et…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Psychologues et directeurs écoles de sages-femmes

15 février 2011

Dispositions statutaires • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Statut

Un arrêté modifie plusieurs arrêtés concernant Concernant la composition du jury des concours sur titres pour le recrutement des psychologues de la fonction publique hospitalière : il s’agit pour…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Détachement – Approbation de dispositions statutaires

15 février 2011

Dispositions statutaires • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Statut

Le décret n° 88-976 du 13 octobre 1988 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires hospitaliers et à certaines modalités de mise à disposition, prévoit la possibilité de dé…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

PSL – Fiche de déclaration d’incident grave

15 février 2011

Modèles • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Un incident grave est un incident lié aux prélèvements de sang, à la qualification biologique du don, à la préparation, à la conservation, à la distribution, à la délivrance ou à l'utilisation de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Suppression de la mission opérationnelle T2A

15 février 2011

Organisation de la santé • Sentinelle • T2A

La mission opérationnelle pour l’expérimentation et la mise en place de la tarification à l’activité mise en place en 2002, devenue obsolète, a été supprimée à compter du 1er janvier 2011. Arrêté du 2…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications