Publications

Rechercher une publication

Date de publication :

Equipement des véhicules de transport sanitaire (novembre 2009)

15 novembre 2009

En début d’année, un arrêté a mis à jour la réglementation applicable aux véhicules terrestres de transport sanitaire, notamment pour les 3 catégories suivantes pouvant concerner les établissements de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

N° 12 – 16 au 31 octobre 2009

01 novembre 2009

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Police, hôpital et consentement

01 novembre 2009

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Engagement à servir – Retraite avant l’échéance (octobre 2009)

01 novembre 2009

L’article 24 du statut de la fonction publique hospitalière (loi n° 83-634 du 13 juillet 1983) pose le principe d’une obligation de remboursement de sommes antérieurement perçues durant la période de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Facturation des soins – Guide récapitulatif (octobre 2009)

01 novembre 2009

Cette circulaire s’inscrit dans le mouvement amorcé en 2008 par la MEAH à l’occasion de la publication d’un guide pratique relatif aux procédures d’admission des patients dans les établissements de sa…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Accès au dossier médical d’un défunt mineur (octobre 2009)

15 octobre 2009

Suite à la demande d’accès au dossier médical d’un enfant décédé par l’un de ses parents, la question suivante a été soumise à la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) : faut-il…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Astreinte des PH : conditions de remboursements (octobre 2009)

15 octobre 2009

Le fait de ne pas avoir respecté scrupuleusement les consignes du directeur en matière de traçabilité des interventions lors d’une astreinte n’empêche pas un PH d’être remboursé de ses déplacements. E…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Numéro spécial Loi HPST (Octobre 2009)

08 octobre 2009

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

N° 10 – 16 au 30 septembre 2009

01 octobre 2009

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle