Publications
Etablissements
Sous-rubriques
-
Appel à projets11
-
Autorisations12
-
Conduite à tenir7
-
Covid 1911
-
Demande d'admission3
-
Décès6
-
EHPAD13
-
Environnement - Gaz à effet de serre5
-
ESMS8
-
Etablissements recevant du public7
-
FINESS10
-
Fonctionnement21
-
HAD - SAAD - SSIAD10
-
Hôpitaux de proximité7
-
Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
-
Instances29
-
Laïcité7
-
Lien avec la médecine de ville11
-
Loi - Etablissement5
-
Maternité9
-
Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
-
Prise en charge des détenus4
-
Période hivernale8
-
Rapport annuel d'activité8
-
Recherche et bioéthique28
-
SAMU SMUR4
-
Santé Mentale15
-
Semaine Sécurité des Patients3
-
SIH - Recueil de données comptables5
-
Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
-
Transports4
-
Télémédecine6
Système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre – Etablissements de santé exclus
Un arrêté du 12 août 2015 vient modifier la liste des établissements de santé (établissements publics et privés d’intérêt collectif) qui sont exclus du système d’échange de quotas d’émission de gaz à…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Loi Macron – CHU – Activités d’expertise et de recherche – Prise de participation et création de filiales
La loi n°2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques, dite loi « Macron), a été publiée au JORF du 7 août 2015. Elle comporte, en son article 177,…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Etablissements recevant du public – Mise en accessibilité (août 2015)
En application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, le Gouvernement avait, par l’ordonna…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale – Conditions de fonctionnement
En matière de traitement de l’insuffisance rénale chronique (IRC) par la pratique de l’épuration extrarénale, l’article D 6124-66 du code de la santé publique prévoit qu’un arrêté ministériel fixe les…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Semaine Sécurité des Patients 2015
La Semaine de la Sécurité des Patients 2015 aura lieu du 23 au 27 novembre 2015. L’édition 2015 de la Semaine de la Sécurité des Patients a pour thème général la coordination des soins et la sécurité…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Urbanisme – Simplification – EHPAD
Par le présent décret, les règles d'urbanisme applicables aux projets de construction de logements sont simplifiées. S’agissant des EHPAD, la réalisation d’aires de stationnement est limitée par l…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Expérimentation – Insuffisance rénale chronique
Par un décret du 19 juillet 2015 est organisée, en application de l’article 43 de la loi de financement de la sécurité sociale, la mise en œuvre de projets pilotes destinés à améliorer le parcours de…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Autorisations d’urbanisme – Délais d’instruction
Un décret du 9 juillet 2015 vient modifier les délais d’instruction des demandes d’autorisations et d’avis sollicités en matière d’urbanisme. On relèvera notamment que les délais d’instruction des dem…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Domaine public – Mobilisation – Logements sociaux
Sur la base de la loi 2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement social, une directive adressée aux préfets et préfets de régions précise les modalit…
Réservé aux abonnés Sentinelle