Publications
Etablissements
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Appel à projets11
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Autorisations12
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Conduite à tenir7
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Covid 1911
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Demande d'admission3
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Décès6
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EHPAD13
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Environnement - Gaz à effet de serre5
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ESMS8
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Etablissements recevant du public7
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FINESS10
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Fonctionnement21
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HAD - SAAD - SSIAD10
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Hôpitaux de proximité7
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Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
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Instances29
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Laïcité7
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Lien avec la médecine de ville11
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Loi - Etablissement5
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Maternité9
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Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
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Prise en charge des détenus4
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Période hivernale8
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Rapport annuel d'activité8
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Recherche et bioéthique28
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SAMU SMUR4
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Santé Mentale15
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Semaine Sécurité des Patients3
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SIH - Recueil de données comptables5
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Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
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Transports4
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Télémédecine6
Chirurgie ambulatoire des patients atteints de cancer – Appel à projets ARS
Dans le cadre de la mesure 3.7 du Plan Cancer 2014-2019, la DGOS et l’INCa lancent, par voie d’instruction, un appel à projets visant à « soutenir la réorganisation des services pour le développe…
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SIH – Recueil de données comptables (juin 2015)
Les données relatives aux charges et aux ressources des systèmes d’informations hospitaliers (SIH) font l’objet depuis 2009 d’un recueil annuel permettant aux autorités de tutelles de procéder à une é…
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Services de soins infirmiers à domicile – Guide de normes et recommandations
La Direction Générale de la Cohésion Sociale a mis en ligne sur le site du ministère un recueil commenté de l’ensemble des normes et recommandations applicables aux services de soins infirmiers à domi…
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Domaine public – Convention d’occupation – Déclassement
Le Conseil d’Etat a été amené à rappeler les principes régissant la gestion des biens des personnes publiques dans une affaire opposant une commune à une société privée (ces principes sont applicables…
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Télémédecine – Expérimentation – Cahier des charges
L’article 36 de la loi 2013-1203 du 23 décembre 2013 permet depuis le 1er janvier 2014 et pour une durée maximale de 4 ans, des expérimentations permettant la réalisation d’actes de télémédecine au bé…
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Recherche translationnelle – Programme 2015
Par une instruction datée du 1er avril 2015, la Direction Générale de l’Offre de Soins (DGOS) et l’Agence Nationale de la Recherche (ANR) lancent le programme de recherche translationnelle en santé (P…
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Emission de gaz à effet de serre – Amende
Au titre de leurs installations classées, les établissements de santé doivent répondre à la réglementation fixée par le Code de l’Environnement en matière de respect des quotas d'émission de gaz à…
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Programmes d’éducation thérapeutique – Cahier des charges et dossier d’autorisation
L’article L 1161-2 du code de la santé publique fixe le cadre d’autorisation des programmes d’éducation thérapeutique. Il prévoit que ceux-ci sont mis en œuvre après autorisation des Agences Régionale…
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Etablissements de santé – Messagerie Sécurisée MSSanté
Le système de messageries sécurisées MSSanté, seul système d’échange électronique de données personnelles de santé conforme aux exigences de la loi Informatique et Libertés et du code de la Santé Publ…
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