Publications
Financements
Sous-rubriques
-
Aide Médicale d'Etat3
-
Appel à projet2
-
Campagne budgétaire et tarifaire102
-
CNSA7
-
Compte Epargne Temps2
-
Dotations112
-
EHPAD35
-
Emprunts6
-
ESMS10
-
Etablissements isolés géographiquement5
-
Facturation - Décisions UNCAM52
-
Financement des établissements de santé22
-
Financement - Sécurité sociale21
-
Fonds d'Intervention Régional42
-
Frais de Transport13
-
MIGAC11
-
Modernisation des établissements30
-
Objectifs de dépenses6
-
Plan d'aide à l'investissement (PAI)5
-
Procédure2
-
Qualité et Sécurité des soins5
-
Réforme du financement des activités de SSR6
-
Services d'aide et d'accompagnement à domicile9
-
Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus150
-
Tarification41
-
Taux valeur de point24
Dotations annuelles de financement et Dotations MIGAC 2018 (septembre 2018)
Un nouvel arrêté du 21 septembre 2018 vient fixer pour l’année 2018 et par région les montants (annexe I) : des dotations annuelles de financement : DAF USLD, DAF hors USLD et DAF SSR des dotatio…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus (septembre 2018)
Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Facturation – Forfait technique Scanner – Décision UNCAM (septembre 2018)
En application de l’article L.162-1-7 du code de la sécurité sociale, la prise en charge ou le remboursement par l'assurance maladie de tout acte ou prestation réalisé par un professionnel de sant…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Spécialité pharmaceutique – Produits et prestations – Facturation en sus (septembre 2018)
Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus (août 2018)
Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Facturation – Actes et prestations – UNCAM (août 2018)
En application de l’article L.162-1-7 du code de la sécurité sociale, la prise en charge ou le remboursement par l'assurance maladie de tout acte ou prestation réalisé par un professionnel de sant…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Spécialité ATENATIV 500 UI – Prise en charge temporaire en sus des prestations d’hospitalisation
Par une note d’information du 2 août, la DGOS vient préciser les modalités de prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ATENATIV 500 UI, poudre et solvant pour solution…
Réservé aux abonnés Sentinelle
MIGAC – Arrêté d’application (août 2018)
En application des articles D 162-6 à D 162-8 du code de la sécurité sociale, un nouvel arrêté, abrogeant celui du 4 mai 2017 (voir Sentinelle n°193), vient préciser dans son annexe, la liste des stru…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Spécialité pharmaceutique – Produits et prestations – Facturation en sus (août 2018)
Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…
Réservé aux abonnés Sentinelle