Publications
Organisation de la santé
Sous-rubriques
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Biologie médicale16
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Centres de référence7
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Convention SAMU - SDIS2
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Divers57
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Déclaration publique d'intérêts4
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Fichier ADELI3
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Personnes âgées7
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Planification4
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Période estivale5
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Santé Mentale5
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SROS5
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T2A3
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Transfusion sanguine12
Prise en charge des adolescents et jeunes adultes atteints de cancer
Par la voie d’une instruction en date du 30 mai 2016 mise en ligne le 29 juin 2016, la DGOS et l’INCa viennent préciser le cadre général de la structuration régionale de la prise en charge des adolesc…
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Parcours de soins complexes – Coordination
L’article 74 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (Sentinelle n° 162) a institué des fonctions d'appui à la prise en charge des patients relevant de p…
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Etat des lieux sur l’offre de soins en oncopédiatrie
Par la voie d’une instruction en date du 26 mai 2016 à destination des ARS, la DGOS et l’INca lancent une enquête en vue de la réalisation d’un état des lieux de l’offre de soins en oncopédiatrie et c…
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Service d’aide à l’orientation pour la prise en charge des patients brûlés
Une instruction du 2 juin 2016 vient présenter les objectifs et modalités de fonctionnement du service d’aide à l’orientation pour la prise en charge des patients brûlés qui s’appuie notamment sur le…
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Schéma d’organisation de la transfusion sanguine (juin 2016)
Un arrêté en date du 9 juin 2016 modifie l'arrêté du 10 avril 2012 relatif au schéma d'organisation de la transfusion sanguine de Normandie en ajoutant à la liste des établissements de santé a…
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Centres nationaux de référence pour la lutte des maladies transmissibles
L’article L 1413-3 du code de la santé publique prévoit que, pour l’exercice de ses missions, l’Agence Nationale de santé publique (ANSP) s’appuie sur un réseau de centres nationaux de référence pour…
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Schéma d’organisation de la transfusion sanguine (juin 2016)
Deux arrêtés en date du 9 juin 2016 modifient la liste des sites fixes de collecte pour les schémas régionaux d’organisation de la transfusion sanguine d’Ile de France et de Centre-Atlantique. Les sit…
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Schéma d’organisation de la transfusion sanguine (mai 2016)
Afin de tenir compte de la fusion des régions Nord – Pas-de-Calais et Picardie, un arrêté en date du 13 mai 2016 publié au JORF du 19 mai 2016 arrête le ressort du schéma d’organisation de la transfus…
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Séjour des étrangers – Raisons de santé – Secret professionnel
Par une loi relative au droit des étrangers en France, sont modifiées les conditions dans lesquelles un étranger peut se voir octroyer le droit de séjourner en France pour raisons de santé. Désormais,…
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