Publications
Organisation de la santé
Sous-rubriques
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Biologie médicale16
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Centres de référence7
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Convention SAMU - SDIS2
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Divers57
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Déclaration publique d'intérêts4
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Fichier ADELI3
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Personnes âgées7
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Planification4
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Période estivale5
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Santé Mentale5
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SROS5
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T2A3
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Transfusion sanguine12
Nutrition nationale – Plan obésité
Dans le cadre du programme national nutrition santé 2011-2015 et du plan obésité, une instruction précise, en conformité avec les objectifs respectifs des plans, les missions des ARS. Aussi, dans le c…
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Plan Alzheimer – Remontée d’information
Une circulaire officialise les modifications apportées aux nomenclatures utilisées au répertoire FINESS (répertoire des établissements sanitaires et sociaux). Elle précise les modalités de remontées d…
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Pilotage de l’activité – Guide
Une circulaire prévoit en son annexe le guide méthodologique sur le pilotage de l’activité des établissements de santé édité par la direction générale de l’offre de soins. La démarche repose sur cinq…
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Biologie médicale – Accord préalable – Formulaire
Pour certains actes de biologie médicale une demande préalable de prise en charge est nécessaire. Dans ce cadre, le formulaire « Demande d'accord préalable – nomenclature des actes de biolog…
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Plan Alzheimer – Prise en charge de la dépendance
Dans le cadre de l’exécution du plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012, deux nouvelles circulaires ont été publiées : La première est relative à la mesure 16 du plan et plus précisément…
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SROS-PRS – Modification du Guide
Le guide méthodologique pour l’élaboration du schéma régional d’organisation des soins (SROS – PRS) établi par voie de circulaire du 24 février 2011 a été abrogé et remplacé. Des changements y sont ap…
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Biologie médicale – Marqueurs infectieux
De nouvelles règles ont été établies afin de répondre aux exigences techniques et qualitatives posées pour l’utilisation des éléments et produits du corps humain prélevés à des fins thérapeutiques (à…
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Plan Alzheimer – Mise en œuvre
Dans le cadre du plan Alzheimer 2008-2012, trois circulaires ont été publiées. Elles ont pour point commun de présenter des cahiers des charges relatifs aux équipes spécialisées Alzheimer à domic…
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SROS – PRS : Guide méthodologique d’élaboration
Le guide méthodologique pour l’élaboration du schéma régional d’organisation des soins (SROS – PRS) a été publié par voie de circulaire, il se fonde notamment sur le décret du 18 mai dernier relatif a…
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