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Organisation de la santé

Suppression de la mission opérationnelle T2A

15 février 2011

Organisation de la santé • Sentinelle • T2A

La mission opérationnelle pour l’expérimentation et la mise en place de la tarification à l’activité mise en place en 2002, devenue obsolète, a été supprimée à compter du 1er janvier 2011. Arrêté du 2…

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Biologie médicale – Accréditation (janvier 2011)

01 février 2011

Biologie médicale • Organisation de la santé • Sentinelle

L’ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 (voir Sentinelle n° 17) avait totalement modifié la réglementation en matière de biologie médicale. Les dispositions transitoires de ce texte prévoient qu’au…

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MAIA – Déploiement et appel à projet

01 février 2011

Organisation de la santé • Plans (obésité, alzheimer, etc) • Sentinelle

Le plan Alzheimer 2008-2012 prévoit le développement des maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades Alzheimer (MAIA). La loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 leur a d’ailleur…

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Procédure d’autorisation par appel à projet – Précisions

16 janvier 2011

Organisation de la santé • SROS • Sentinelle

Une circulaire à destination notamment des directeurs généraux des agences régionales de santé (DG.ARS) précise les modalités d’application de la nouvelle procédure d’appel à projet et d’autorisation…

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Lactariums – Organisation et autorisation

16 janvier 2011

Organisation de la santé • SROS • Sentinelle

Suite au décret n° 2012-805 du 13 juillet 2010 relatif aux missions, aux conditions d’autorisation et d’organisation des lactariums (voir Sentinelle n° 30), une instruction vient en préciser les modal…

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