Publications
Organisation de la santé
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Biologie médicale16
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Centres de référence7
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Convention SAMU - SDIS2
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Divers57
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Déclaration publique d'intérêts4
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Fichier ADELI3
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Personnes âgées7
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Planification4
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Période estivale5
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Santé Mentale5
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SROS5
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T2A3
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Transfusion sanguine12
Psychiatrie – Conditions d’implantation et de fonctionnement – Mise en œuvre
Suite aux deux décrets et un arrêté en date du 28 septembre 2022 fixant les conditions d’implantation et de fonctionnement de la psychiatrie (cf. Sentinelle n° 322), une instruction revient sur la mis…
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Parcours pluridisciplinaire de prévention de l’obésité infantile – Maisons et centres de santé – Cahier des charges
Un arrêté en date du 14 novembre 2022 vient fixer le cahier des charges destiné aux maisons de santé et aux centres de santé souhaitant mettre en place un parcours pluridisciplinaire visant à accompag…
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Centres régionaux en antibiothérapie – Implantation Fonctionnement
Par décret en date du 18 novembre 2022, est institué, dans chaque région, un centre régional en antibiothérapie qui assure les missions d’expertise et d’appui aux professionnels, promouvant le bon usa…
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Dépistage néonatal – Examens de biologie médicale
Un arrêté en date du 9 novembre 2022 vient modifier l’arrêté du 22 février 2018 concernant le programme de santé national, au sens de l’article L.1411-6 du code de la santé publique (Cf. Sentinelle n°…
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HAD – Autorisation – Mise en œuvre
Par ordonnance du 12 mai 2021 (Cf. Sentinelle n°289), prise en application de la loi « Ma santé 2022 », loi n° 2019- 774 du 24 juillet 2019 (Cf. Sentinelle spéciale), ont été précisées les é…
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Répertoire partagé des professionnels intervenant dans le système de santé (RPPS) – Mise en œuvre
Un arrêté en date du 23 septembre 2022 précise la mise en œuvre du RPPS (répertoire partagé des professionnels intervenant dans le système de santé) par l’Agence du numérique en santé (ANS). La finali…
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Psychiatrie – Conditions d’implantation et de fonctionnement
Deux décrets et un arrêté en date du 28 septembre 2022 fixent les conditions d’implantation et de fonctionnement de la psychiatrie. De façon générale, il est tout d’abord rappelé que l’activité de psy…
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EML – Radiologie interventionnelle – Conditions d’implantation et de fonctionnement
Deux décrets et un arrêté en date du 16 septembre 2022 fixent les conditions d’implantation et de fonctionnement au titre des actes de radiologie diagnostique et pour l’activité de radiologie interven…
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Soins sans consentement- Modification de la forme de la prise en charge – Eloignement géographique
Dans un arrêt du 14 septembre 2022, la Cour de Cassation est venue préciser l’interprétation de l’article L. 3211-11 dernier alinéa du code de la santé publique relatif à la modification de la forme d…
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