Publications
Organisation des soins
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Assistance Médicale à la Procréation10
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Chirurgie3
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Covid 1914
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Diagnostic prénatal14
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Douleur8
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Expérimentations - Innovation système de santé6
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Greffe et prélèvement d'organes9
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Maisons de naissance6
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Sages-Femmes8
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Santé mentale9
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Transports sanitaires17
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Télésurveillance et télémédecine12
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Urgence13
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Vaccination13
Urgence sanitaire – IVG – Adaptation
Par arrêté en date du 7 Novembre, la réalisation des IVG médicamenteuses pendant la période d’urgence sanitaire est adaptée, sous réserve du respect du protocole établi par la HAS. Arrêté du 7 novembr…
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Règles de bonne pratique – Traitement chirurgical de l’incontinence – Conditions de réalisation
L’article L.1151-1 du code de la santé publique prévoit que certains actes de soins peuvent être soumis à des règles de bonne pratique fixées par arrêté. Dans ce cadre, un arrêté en date du 23 Octobre…
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Ouverture temporaire de lits de médecine
Une instruction vient détailler la mise en place du dispositif de déploiement des lits de médecine en fonction des besoins, notamment dans le cadre de la hausse hivernale, dispositif s’inscrivant dans…
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COVID – Prélèvements – Masseurs-kinésithérapeutes
Un arrêté en date du 15 Septembre 2020 revient sur les actes de prélèvement nasopharyngé, en permettant leur réalisation par les masseurs-kinésithérapeutes, en laboratoire, en cabinet, dans une struct…
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Dépôt d’urgence – Plasma lyophilisé
Un décret en date du 7 Août 2020 modifie la rédaction de l’article D. 1221-20 du Code de la santé publique, relatif aux dépôts de sang au sein des établissements de santé. Les dépôts d’urgence pourron…
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Personnel autorisé à participer aux prélèvements SARS-CoV-2 RT PCR
Par arrêté en date du 10 Août 2020, peuvent participer à la réalisation de la phase analytique de l’examen, sous la responsabilité du biologiste médical et après avoir suivi une formation, lorsque le…
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Assistance médicale à la procréation – Bonnes pratiques – Période Transitoire
Un arrêté du 2 juillet 2020 publié au JORF du 25 juillet vient modifier partiellement l’annexe de l’arrêté du 30 juin 2017 (Cf. Sentinelle n°197) modifiant l’arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles…
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QPC – Isolement et contention en psychiatrie – Inconstitutionnalité (juin 2020)
Dans le cadre d’une question prioritaire de constitutionnalité, le Conseil Constitutionnel s’est prononcé sur le cadre juridique de l’isolement et de la contention dans le cadre des hospitalisations s…
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Mesures COVID – Tests pour les professionnels de santé
Un arrêté en date du 25 Juin 2020, venant modifier l’arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épid…
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