Publications
Organisation des soins
Sous-rubriques
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Assistance Médicale à la Procréation10
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Chirurgie3
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Covid 1914
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Diagnostic prénatal14
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Douleur8
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Expérimentations - Innovation système de santé6
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Greffe et prélèvement d'organes9
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Maisons de naissance6
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Sages-Femmes8
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Santé mentale9
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Transports sanitaires17
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Télésurveillance et télémédecine12
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Urgence13
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Vaccination13
Hospitalisation d’une personne détenue – Demande de garde statique
Face aux difficultés rencontrées par les chefs d’établissements pénitentiaires pour bénéficier du renfort des forces de sécurité intérieure lors d’une demande de garde statique pour une personne déten…
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Accueil des accidentés de la route – Appel à projets (février 2020)
Par la voie d’une instruction du 6 février 2019, mise en ligne le 11 février, la DGOS lance auprès des ARS un appel à projets destiné à moderniser les structures sanitaires de soins de suite et…
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Santé visuelle des personnes âgées en perte d’autonomie – EHPAD – Expérimentation
L’article unique de la loi 2019-72 du 5 février 2019 ouvre la possibilité aux DGARS d’engager une expérimentation dans 4 régions ayant pour objet d’autoriser les opticiens-lunettiers à effectuer certa…
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Centre de nutrition parentérale à domicile – Appel à candidatures
Par la voie d’une instruction du 16 janvier 2019, la DGOS présente le cahier des charges des centres labellisés de nutrition parentérale à domicile (NPAD). Ce cahier des charges, qui figure en annexe…
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Soins de réhabilitation psychosociale – Note de cadrage
Une instruction de la DGOS du 16 janvier 2019, mise en ligne le 25 janvier, vient préciser le cadre de la structuration et de l’organisation du développement des soins de réhabilitation psychosociale…
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Contractualisation – Qualité et efficience des soins (décembre 2018)
Par un arrêté en date du 12 décembre 2018 sont fixés et actualisés les référentiels de pertinence, de qualité, de sécurité des soins ou de seuils exprimés en volume ou en dépenses prévus à l’article L…
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Troubles du neuro-développement – Parcours de bilan
Pris pour l’application de l’article 62 de la LFSS pour 2019, un décret du 28 décembre 2018 vient fixer les conditions d’application du parcours de bilan et intervention précoce préalable au diagnosti…
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Diagnostic prénatal et dépistage de la Trisomie 21
Trois arrêtés du 14 décembre 2018, publiés au JORF du 20 décembre 2018, viennent modifier le cadre juridique en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation des marqueurs sériques…
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Diagnostic prénatal – Examens génétiques portant sur l’ADN fœtal – Régime des autorisations
Un décret du 28 novembre 2018, publié au JORF du 30 novembre, vient modifier le régime des conditions d’octroi d’une autorisation de pratiquer des examens de génétique portant sur l'ADN fœtal libr…
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