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Ressources Humaines
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CHSCT et CSE4
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Recrutement Etranger30
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Retraites21
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Rémunération Indemnités Allocation Primes18
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Santé au travail81
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SMIC11
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Statut7
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Temps de travail8
Permanence des soins – Facilitation du recrutement
Face à la pénurie de personnels médicaux et non médicaux et afin de garantir partout sur le territoire cet été la permanence et la continuité des soins, un arrêté en date du 11 juillet 2022 vient modi…
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Activités d’aide-soignant – Auxiliaire de Puériculture – Infirmiers – Vacations étudiantes
Un arrêté du 3 février 2022 (Cf. Sentinelle n°307) a listé et autorisé certains étudiants à être employés à titre temporaire, sur la base d’un contrat de vacation, par les établissements de santé et m…
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Recrutement en urgence – Plan d’action
Par une circulaire du 30 juin 2022 et afin de faire face aux tensions en ressources humaines dans les établissements et services médicosociaux (ESMS) est décrit le plan d’action mis en place par l’Eta…
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Internes – Temps de travail – Modalités de décompte
Dans un arrêt du 22 juin 2022, le Conseil d’Etat revient sur le temps de travail des internes et ses modalités de décompte. La Haute juridiction valide les modalités de décompte du temps de travail de…
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IDE & AS – Recrutement dérogatoire anticipé
Un arrêté en date du 10 juin 2022 vient permettre, à titre dérogatoire et jusqu’au 30 septembre 2022, le recrutement anticipé des élèves infirmiers et aides-soignants en attente de la délivrance de le…
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Licenciement – « Barème Macron »
Dans un arrêt du 11 mai 2022, la Cour de cassation vient confirmer la validité et l’applicabilité du barème « Macron » en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse, confirmant sa com…
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Congé de présence parentale – Renouvellement exceptionnel
Deux décrets en date du 28 avril 2022 viennent préciser les conditions de renouvellement exceptionnel du congé de présence parentale avant le terme de celui-ci et de l’allocation journalière afférente…
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Entreprises adaptées – Critères de recrutement
Un arrêté en date du 19 avril 2022 vient revoir les critères de recrutement des personnes handicapées, le respect de ces critères étant une condition pour la perception des aides de l’Etat. Arrêté du…
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Egalité hommes-femme – Indicateurs
Un décret en date du 26 avril 2022 vient détailler les modalités de calcul et de publication des écarts éventuels de représentation entre les femmes et les hommes parmi les cadres dirigeants et les me…
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