Publications
Ressources Humaines
Sous-rubriques
-
Agrément accords de travail29
-
Allocation accompagnement personne en fin de vie4
-
Apprenti/Etudiant/Stagiaire16
-
Assurance chômage15
-
CHSCT et CSE4
-
Compétences49
-
Congés et Dons de jours de repos16
-
Contractuels26
-
Covid 1945
-
DADS11
-
Déontologie5
-
Formalités12
-
Formation11
-
Inscription à l'ordre4
-
Internes11
-
Non discrimination15
-
Organisations syndicales - Dialogue social12
-
PH - Personnels médicaux8
-
Pharmacie à usage intérieur4
-
Procédure disciplinaire10
-
Recrutement Etranger30
-
Retraites21
-
Rémunération Indemnités Allocation Primes18
-
Santé au travail81
-
SMIC11
-
Statut7
-
Temps de travail8
Amiante – Risques d’exposition à l’amiante
Des modifications importantes sont apportées à la section «risques d'exposition à l'amiante » du code du travail. Les champs d’application et les définitions sont modifiés et redéfinis. L…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Praticiens étrangers – Vérification des connaissances
Conformément au code de la santé publique, l’arrêté fixant les modalités d’organisation des épreuves de connaissances permettant aux praticiens étrangers d’obtenir une autorisation d’exercice (article…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Médecins – Extension droit d’exercice
La possibilité d’obtenir un droit d’exercice complémentaire a été ouverte aux médecins. Ce nouveau droit d’exercice s’ajoute à celui de la spécialité pour laquelle ils sont initialement qualifiés. Il…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Code de déontologie médicale – Modifications
La partie du code de la santé publique consacrée à la déontologie médicale est mise à jour notamment pour tenir compte des modifications apportées par la loi HPST du 21 juillet 2009 en ce qui concerne…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Psychothérapeutes – Registre National
L’emploi du titre de psychothérapeute a été encadré par la loi HPST du 21 juillet 2009 et précisé par un décret du 20 mai 2010 relatif à l’usage du titre (voir Sentinelle n° 26). Ce dernier a été modi…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Praticiens hors UE
La loi n° 2012-157 du 1er février 2012 (Sentinelle n° 67) permet à certains professionnels de santé (médecins, chirurgiens dentistes, pharmaciens, sage-femme) titulaires d’un diplôme obtenu hors de l’…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Contrats aidés – Secteur médico-social
Le gouvernement, pour l’année 2012, a décidé une mobilisation volontariste des contrats aidés. Pour cela l’enveloppe du premier semestre 2012 sera supérieure aux prescriptions du second semestre 2011.…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Ostéopathie – Ressortissants européen
Un décret modifie le décret de 2007 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie relatifs aux ressortissants de l’Union européenne. Aussi cela concerne tant la procédure de libre ét…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Dispositifs de recrutement diplôme extra communautaire
Une circulaire du 15 mai 2007 permet aux personnes de nationalité française ou communautaire, aux conjoints de ressortissants français ou communautaires et aux réfugiés politiques : d’être autor…
Réservé aux abonnés Sentinelle