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Ressources Humaines
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Santé au travail81
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SMIC11
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Temps de travail8
Techniciens de laboratoire – Prélèvement sanguin
Un décret est intervenu afin notamment de mettre en cohérence certaines dispositions relatives aux techniciens de laboratoires qui depuis l’ordonnance 2010-49 relative à la biologie médicale (voir Sen…
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Infirmiers – Compétences en matière de prescription
Le code de la santé publique autorise les infirmiers à prescrire certains dispositifs médicaux et dans certaines conditions. Aussi, un arrêté fixe la liste des dispositifs médicaux que les infir…
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Pharmacien – Qualification en biologie médicale
Le décret n° 2010-1208 du 12 octobre 2010 fixe les conditions de délivrance d’une qualification en biologie médicale par l’ordre des pharmaciens. Il est nécessaire de disposer d’une formation et d’une…
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Simplification du droit – Démarches administratives
A l’occasion d’une loi relative à la simplification du droit et à l’allègement des démarches administratives, diverses mesures ont été prises. A ce titre, il convient de noter notamment que : Le…
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Etudiants paramédicaux – Gratification et délai de carence
Une circulaire afin de lever toute ambiguïté rappel que les étudiants paramédicaux : Ne sont pas soumis à la gratification. En effet la loi du 28 juillet 2011 pour le développement de l’alternanc…
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RPPS – Modifications
Le répertoire partagé des professionnels de santé (RPPS) est le fichier de référence des professionnels de santé et contient des données d’identification, de diplôme, d’activité et de structures et de…
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Cardiologie – actes interventionnels sous imagerie
Le code de la santé publique définit les conditions en termes de personnel permettant la réalisation d’un acte interventionnel sous imagerie médicale par voie endovasculaire (article D 6124-181). Auss…
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Travailleurs de l’amiante – Formation et prévention
L’arrêté du 22 décembre 2009 définissant les modalités de formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante ainsi que ses annexes est abrogé et remplacé afin de respecter les obl…
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Contrat pour la mixité des emplois et l’égalité professionnelle
Suite à la mise en place du contrat pour la mixité des emplois et l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes par le décret du 6 décembre 2011 (voir Sentinelle n° 63) une circulaire en pr…
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