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RH - Fonction Publique

Directeurs de soins sur emploi fonctionnel – Prime de fonction et de résultat

30 septembre 2014

Directeur des soins • Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Par décret en date du 22 septembre 2014, le bénéfice de la prime de fonctions et de résultats est étendu aux fonctionnaires nommés dans un emploi fonctionnel de directeur des soins. Par ailleurs, pour…

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Elections – Documents Electoraux

30 septembre 2014

Elections professionnelles • RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

Pris en application des décrets 2014-821 et 2014-822 relatif aux comités techniques d’établissement des établissements de santé et médico-sociaux (voir Sentinelle n° 126), le présent arrêté s’insère d…

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Infirmiers de bloc opératoire et puéricultrices – Reclassement

15 septembre 2014

Evolution des carrières • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Lors de la création du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés (ISGS) en 2010 (voir Sentinelle n°34), l’article 31 du décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010 avait prévu que les infirmie…

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Cumul d’activité – Sanction disciplinaire

15 septembre 2014

Procédure disciplinaire • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Saisie en appel par l’AP-HP de l’annulation par le Tribunal Administratif de Melun d’une décision de révocation à l’encontre d’un conducteur ambulancier ayant cumulé sont activité de fonctionnaire hos…

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Personnels de direction sur emploi fonctionnel – NBI

17 août 2014

Directeurs • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Afin de prendre en compte les modifications apportées par le décret 2012-562 du 24 avril 2012 (Voir Sentinelle n°72) en matière d’emplois fonctionnels des établissements publics de santé (création de…

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D3S – Modification des listes d’établissements (août 2014)

17 août 2014

D3S Modification des listes d'établissements • Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément, ces a…

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Directeur des soins – liste des emplois fonctionnels – groupe II (août 2014)

17 août 2014

Directeur des soins • Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

L’arrêté du 7 janvier 2014 fixant la liste des emplois fonctionnels de groupe II des directeurs des soins (voir Sentinelle n°113) vient d’être modifié en ce qui concerne les emplois de coordonnateur g…

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Personnels de direction – Evaluation et Prime de Fonction et de Résultats (juillet 2014)

17 août 2014

Directeurs • Prime de Fonction et de Résultats • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Comme chaque année depuis l’instauration de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR), trois notes d’informations relatives la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR pour les directeurs d’hôpita…

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Congés bonifiés – Conditions d’attribution

17 août 2014

Congés • Congés et Arrêts maladie • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Par une instruction en date du 16 juillet 1994, la DGOS vient à nouveau préciser les règles applicables en matière d’instruction des demandes de congés bonifiés. Ce texte insiste tout d’abord sur le f…

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